Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Encyclopédie des Paradis Fiscaux"
BRUSCO Jean-François

Numéro de dépôt :
3147405
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
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Présentation de la marque "Encyclopédie des Paradis Fiscaux"

Déposée le 13 février 2002 par la société BRUSCO Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Encyclopédie des Paradis Fiscaux" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société BRUSCO Jean-François domicilié(e) 48, rue Jacques BREL,60320 SAINT-SAUVEUR - 60320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 775 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUSCO Jean-François domicilié(e) 48, rue Jacques BREL,60320 SAINT-SAUVEUR - 60320 - France.

La marque "Encyclopédie des Paradis Fiscaux" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Encyclopédie des Paradis Fiscaux" est expirée depuis le 13 février 2012.

BRUSCO Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : "LES MÉMOIRES DE MATHIAS" , *LA BD* DES CHAMPIONS* *BD = BANDE DESSINEE , J2B , Collection Passion Sport , CHAMPIONS ! JUDO , J 2 B , HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE


BRUSCO Jean-François - 48, rue Jacques BREL,60320 SAINT-SAUVEUR - 60320 - France - SIREN 408775393


BRUSCO Jean-François - 48, rue Jacques BREL,60320 SAINT-SAUVEUR - 60320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Publicités, distributions de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents, gestions de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presses et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Montages de bandes vidéo. Organisations d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.